Agréments des Bureaux d'Etudes
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    • SECTEUR INGENIERIE ET BTP

    Système d'Agrément des personnes physiques ou morales exécutant des prestations d'études et de maîtrise d'oeuvre

    Espace BET

    Agréments des Bureaux d'Etudes en ligne
    (Nouveau) : Avis aux bureaux d'études relatif au dépôt des dossiers d'agrément
    (Nouveau) : Avis aux bureaux d'études relatif au dépôt des dossiers d'agrément - Signature CVs
    Communiqué du METL relatif au Système d’Agrément des BET (Domaine D20)
    Communiqué du METL relatif au Système d’Agrément des BET (Domaine D21)

    Téléchargement de la déclaration sur l'honneur
    Décret n° 2-98-984 du 4 hija 1419 (22 Mars 1999)
    (Nouveau) : ​​Téléchargement de la nouvelle demande d'Agrément
    Documents à fournir pour le renouvellement du certificat d'Agrément après trois ans de validité du certificat
    (Nouveau) : Réglement intérieur
    Création d'un nouveau domaine relatif aux études d'impact sur l'environnement (EIE)
    Arrêté du Ministre de l'Equipement et du Transport n° 2053-13 du 19 Chaabane 1434 (20 juin 2013)en version arabe et française r
    Critères pour l'octroi du domaine "D19" relatif au EIE

    Espace Maitrise d'Ouvrage

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    (Nouveau) : Consultation de la liste des bureaux d'études agrés par domaine
    Consultation  de la liste des  personnes physiques ou morales sanctionnées et non admises à participer aux appels d'offres
    (Nouveau) : Recherche d'un bureau d'étude par numéro du Registre de Commerce et par ville 
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