Agréments des Bureaux d'Etudes
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   Ingénierie et BTP

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Système d'Agrément des personnes physiques ou morales exécutant des prestations d'études et de maîtrise d'oeuvre

Espace BET

1. Dépôt et suivi des dossiers d'Agréments des Bureaux d'Etudes en ligne - Nouvelle Plateforme (NOUVEAU)
2. Téléchargement du Guide Utilsation de la Nouvelle Plateforme DEQCA (NOUVEAU)​
3. Suivre l'état d'un dossier en cours de traitement d'un bureau d'étude par numéro du Registre de Commerce et par ville - Ancienne Plateforme (NOUVEAU) ​


Avis récents

1. AVIS AUX PROFESSIONNELS DU BTP ET LES BET  (NOUVEAU)
2. 2ème AVIS AUX PROFESSIONNELS DU BTP  (NOUVEAU)
3. AVIS CONCERNANT L’ACTUALISATION DES DONNEES D’IDENTIFICATION  ​(RAPPEL)
4. AVIS AUX BUREAUX D'ETUDES CONCERNES PAR LA PROLONGATION DES CERTIFICATS RELATIF AUX PIECES A JOINDRE LORS DEPOT DES OFFRES (NOUVEAU) ​
5. LISTE DES BUREAUX D'ETUDES CONCERNES PAR L'AVIS DE PROLONGATION DES CERTIFICATS (NOUVEAU) ​
6. AVIS DE PROLONGATION DES CERTIFICATS (NOUVEAU) ​ 
7. AVIS AUX ENTREPRISES DE BTP ET DES BUREAUX D'ETUDES DE CONSEIL ET D'INGENIERIE (NOUVEAU) 
8. Avis concernant l’actualisation des données d’identification ​(nouveau)
9. Avis aux bureaux d'études relatif à l’accueil des gérants ou leurs représentants par le secrétariat permanent 
10. Avis aux bureaux d'études relatif au nouveau siège pour le dépôt des dossiers d'agrément
11. Avis aux bureaux d'études relatif au dépôt des dossiers d'agrément


Divers Avis

1. Avis aux bureaux d'études relatif au dépôt des dossiers d'agrément - Signature CVs
2. Communiqué du METL relatif au Système d’Agrément des BET (Domaine D20)
3. Communiqué du METL relatif au Système d’Agrément des BET (Domaine D21)


Téléchargement de documents

1. Téléchargement du Guide Utilsateur pour Actualisation des Données d'Identification des Bureaux d'Etudes (Nouveau)
2. Téléchargement de la déclaration sur l'honneur <=> Avis concernant l’actualisation des données d’identification (NOUVEAU)​
3. Décret n° 2-98-984 du 4 hija 1419 (22 Mars 1999)
4. Téléchargement de la nouvelle demande d'Agrément
5. Documents à fournir pour le renouvellement du certificat d'Agrément après trois ans de validité du certificat
6. Règlement intérieur
7. Création d'un nouveau domaine relatif aux études d'impact sur l'environnement (EIE)
8. Arrêté du Ministre de l'Equipement et du Transport n° 2053-13 du 19 Chaabane 1434 (20 juin 2013)en version arabe et française r
9. Critères pour l'octroi du domaine "D19" relatif au EIE

Espace Maitres d'Ouvrages

1. Consultation de la liste des bureaux d'études agrées par domaine
2. Consultation  de la liste des  bureaux d'études sanctionnées par un retrait de certificat et/ou par non admission à déposer un dossier d'agrément
3. Consultation de la liste des bureaux d'études déclassés
4. Recherche d'un bureau d'étude par numéro du Registre de Commerce et par ville 
5. LISTE DES BUREAUX D'ETUDES CONCERNES PAR L'AVIS DE PROLONGATION DES CERTIFICATS (NOUVEAU) ​
6. AVIS AUX BUREAUX D'ETUDES​ CONCERNES PAR LA PROLONGATION DES CERTIFICATS RELATIF A L'EMPLACEMENT DES LISTES ​ (NOUVEAU) ​
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