Agréments des Bureaux d'Etudes
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    Système d'Agrément des personnes physiques ou morales exécutant des prestations d'études et de maîtrise d'oeuvre

    Espace BET

    Agréments des Bureaux d'Etudes en ligne


    Nouveau

    1. Avis aux bureaux d'études relatif à l’accueil des gérants ou leurs représentants par le secrétariat permanent (*)
    2. Avis aux bureaux d'études relatif au nouveau siège pour le dépôt des dossiers d'agrément
    3. Avis aux bureaux d'études relatif au dépôt des dossiers d'agrément


    Divers Avis

    1. Avis aux bureaux d'études relatif au dépôt des dossiers d'agrément - Signature CVs
    2. Communiqué du METL relatif au Système d’Agrément des BET (Domaine D20)
    3. Communiqué du METL relatif au Système d’Agrément des BET (Domaine D21)


    Téléchargement de documents

    1. Téléchargement de la déclaration sur l'honneur
    2. Décret n° 2-98-984 du 4 hija 1419 (22 Mars 1999)
    3. Téléchargement de la nouvelle demande d'Agrément
    4. Documents à fournir pour le renouvellement du certificat d'Agrément après trois ans de validité du certificat
    5. Règlement intérieur
    6. Création d'un nouveau domaine relatif aux études d'impact sur l'environnement (EIE)
    7. Arrêté du Ministre de l'Equipement et du Transport n° 2053-13 du 19 Chaabane 1434 (20 juin 2013)en version arabe et française r
    8. Critères pour l'octroi du domaine "D19" relatif au EIE

    Espace Maitres d'Ouvrages

    1. Consultation de la liste des bureaux d'études agrées par domaine
    2. Consultation  de la liste des  bureaux d'études sanctionnées par un retrait de certificat et/ou par non admission à déposer un dossier d'agrément
    3. Consultation de la liste des bureaux d'études déclassés
    4. Recherche d'un bureau d'étude par numéro du Registre de Commerce et par ville 
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    E-SERVICES :
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