Qualification et Classification des Entreprises BTP
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    Système de Qualification et de Classification des Entreprises BTP en Application du Décret n° 2-94-233 du 6 Moharram 1415 (16 Juin 1994)

    Espace Entreprises

    Dépôt et suivi des dossiers de qualifications et classifications en ligne


    Nouveau

    1. Avis aux entreprises de BTP relatif au dépôt de complément d'un dossier de qualification et classification suite à une réclamation
    2. Avis aux entreprises BTP concernant la clôture des dossiers de qualification et classification


    Divers Avis

    1. Avis aux entreprises de BTP relatif au nouveau siège de dépôt physique des dossiers
    2. Avis aux entreprises BTP concernant le secteur Y
    3. Avis aux entreprises BTP concernant le dépôt des dossiers d'examen après expiration de validité de certificat
    4. Avis aux entreprises de BTP concernant l'accueil des gérants ou leurs représentants par le secrétariat permanant
    5. Avis aux entreprises de BTP concernant la typologie de demandes de qualification et classification
    6. Avis aux entreprises de BTP relatif à la prolongation annuelle de délai de validité du certificat
    7. Avis aux entreprises de BTP relatif à la liste des documents à vérifier lors de la réception du dossier physique


    Téléchargement de documents

    1. Téléchargement de la déclaration sur l'honneur
    2. Téléchargement du dossier de demande de qualification et de classification des entreprises de BTP
    3. Téléchargement du Guide de Procédures de qualification et de classification des entreprises de BTP

    Espace Maitres d'Ouvrages

    1. Consultation de la liste des entreprises qualifiées et classées par secteur
    2. Consultation  de la liste des  entreprises sanctionnées par un retrait de certificat de Q/C et/ou par non admission à déposer un dossier de Q/C
    3. Consultation de la liste des entreprises déclassées
    4. Recherche d'une entreprise par numéro du Registre de Commerce et par ville 
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    E-SERVICES :
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