Qualification et Classification des Entreprises BTP
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    • SECTEUR INGENIERIE ET BTP

    Système de Qualification et de Classification des Entreprises BTP en Application du Décret n° 2-94-233 du 6 Moharram 1415 (16 Juin 1994)

    Espace Entreprises​

    Dépôt et suivi des dossiersde qualifications et classifications en ligne
    (Nouveau) : Avis aux entreprises de BTP concernant l'accueil des gérants ou leurs représentants par le secrétariat permanant
    (Nouveau) : Avis aux entreprises de BTP concernant la typologie de demandes de qualification et classification
    (Nouveau) : Avis aux entreprises de BTP relatif au dépôt de complément d'un dossier de qualification et classification suite à une réclamation au sujet de rejet, réserve ou certificat)
    (Nouveau) : Avis aux entreprises de BTP relatif à la prolongation annuelle de délai de validité du certificat
    (Nouveau) : Avis aux entreprises de BTP relatif à la Communication avec la DATRP à propos des dossiers de qualification et classification
    Avis aux entreprises de BTP relatif au nouveau Guide des Procédures
    Avis aux entreprises de BTP relatif à la liste des documents à vérifier lors de la réception du dossier physique
    Téléchargement de la déclaration sur l'honneur
    (Nouveau) : Téléchargement du dossier de demande de qualification et de classification des entreprises de BTP
    Téléchargement Exemple Type de traitement de dossier de demande de qualification et de classification
    (Nouveau) : Téléchargement du Guide de Procédures de qualification et de classification des entreprises de BTP
    Recueil des qualifications
    Liste du matériel minimum par secteur et par classe à titre indicatif
    Seuil Minimum de la Masse Salariale
    Consultation de la liste des entreprises qualifiées et classées dont les certificats seront expirés dans 3 mois

    Espace Maitrise d'Ouvrage

    (Nouveau) : Consultation de la liste des entreprises qualifiées et classées par secteur
    Consultation  de la liste des  entreprises sanctionnées et non admises à participer aux appels d'offres
    Consultation de la liste des entreprises déclassées
    (Nouveau) : Recherche d'une entreprise par numéro du Registre de Commerce et par ville 
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