Personnel Aéronautique

Annexe technique N°3163 relatif a la formation théorique et pratique des membres d’équipage de conduite
Arrêté N° 3163 DAC/DSA ministériel relatif aux licences et qualifications des membres d'équipage de conduite (Version Arabe) (Version Française)
Circulaire N° 0886 DAC/DSA Relative au traitement des demandes de dérogation Suite à une décision d’inaptitude proclamée
Homologation des programmes de formation du personnel aéronautique
- Article 184 du décret de base
- Circulaire N° 1891 relative à l'homologation des programmes de formation du personnel aéronautique
- Circulaire N° 1892 relative au système qualité d'un organisme de formation
Approbation des stages de qualification et des programmes de maintien de compétence
- Article N°184 du décret de base
- § 6.7.- de l'annexe 1 à l'Arrêté N° 1397-02 du 04 septembre 2002
Examens du Personnel Aéronautique
- Articles 4 et 5 de l'arrêté N° 227-97
- Examen PPL_A : Arrêté N° 3066-97 du 23 février 1988
- Examen CPL_A : Arrêté N° 335-95 du 06 mars 1996
- Examen IR : Arrêté N° 219-96 du 13 février 1996
- Examen ATPL_A :Arrête N° 218-96 du 13 février 1996
- Examen MEA : Arrêté N° 456-01 du 01 mars 2001, Circulaire N°2175 du 30 Aout 2010, relative à la session d'examen exceptionnelle pour l'otention des licences de MEA/TMA, catégories B1, B2 et B3
- Examen ATE : Arrêté N° 455-01 du 01 mars 2001
- Examen CSS : Arrêté N° 1436-02 du 06 septembre 2002
- Examen CCA : Arrêté N° 93-02 du 22 janvier 2002
Licences du Personnel Aéronautique
- Articles 27 et 29 du décret de base
- Arrêté N° 227-97 du 04 février 1997, tel qu'il a été modifié par l'arrêté N° 1309-01 du 10 octobre 2001
- Circulaire N° 0004 (1/3) (2/3) (3/3) du 4 janvier 2010, relative à l'octroi au personnel technique, en activité à la date de la publication de l'arrêté n°227-97, de licences professionnelles aéronautiques de MEA/TMA, notamment de catégories A et B3.
Validation et équivalence des licences de pilotes
- Articles 35 et 36 du décret de base
- Article 9 de l'arrêté N°227-97
Carte de Membre d'équipage
- Article 33 du décret de base
- § 3 de l’annexe 2 à l 'arrêté N° 1397-02
Qualifications des pilotes
- Qualifications de type :
  - Article 27 et 30 du décret
  - Article 17 de l’arrêté 227-97
  - Circulaire N°2539-09 du 29 octobre 2009 relative aux qualifications de types et de classes d’aéronefs
- Qualifications d'Instructeur Examinateur :
  - Article 20 de l’arrêté N° 227-97
  - Tableau annexé à l’arrêté N° 227-97
  - Circulaire N°2538-09 du 29 octobre 2009 relative aux directives à l’attention des examinateurs.
Médecine Aéronautique
- Dispositions Générales :
  - Articles 1 à 15 de l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports N°1209-09 du 13 mai 2009.
  - Circulaire N°2012 DAC/DSA du 04 septembre 2009 relative à la mise en application de l'article 8 de l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports N°1209-09 du 13 mai 2009
- Conditions d'aptitudes physique et mentale du personnel aéronautique :
  - Classe 1 : Pilotes professionnels, pilotes de ligne, mécaniciens navigants et navigateurs
  - Classe 2 : Pilotes privés, pilotes de planeur, pilotes de ballon, pilotes d'ULM et parachutistes
  - Classe 3 : Contrôleurs de la circulation aérienne.
  - Classe 4 : Personnels navigants de cabine.
- Agrément des centres d'expertise en médecine aéronautique (CEMA):
  - Articles 16 à 27 de l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports N°1209-09 du 13 mai 2009
- Critères de désignation des médecins examinateurs (AME) :
  - Articles 28 à 34 de l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports N°1209-09 du 13 mai 2009
- Comité d'experts en médecine aéronautique (CDEMA)
  - Articles 35 à 41 de l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports N°1209-09 du 13 mai 2009
- Le formulaire de demande de l'agrément pour pratiquer les examens medicaux exigés du personnel aéronautique :
  - Cliquer pour télécharger Le formulaire
Commission de sécurité aérienne
- Arrêté N° 1257-01 du 15 juin 2001