Transport touristique
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    Routier

    Transport routier de personnes

    Transport touristique

    Cahier des charges

    La procédure de délivrance de l'Etat-CT (version arabe)

    Arrêté du ministre des transports n° 20-80 du 24 kaada 1399 (16 octobre 1979) modifiant et complétant l'arrêté n° 50-73 du 20 hija 1392 (25 janvier 1973) fixant les caractéristiques et les conditions d'aménagement des véhicules affectés à des transports occasionnels touristiques

    Arrêté du ministre des transports n° 137-82 du 10 rebia II 1402 (5 février 1982) modifiant l'arrêté du ministre des travaux publics et des communications n° 50-73 du 20 hija 1392 (25 janvier 1973) fixant les caractéristiques et les conditions d'aménagement des véhicules affectés à des transports occasionnels touristiques.

    Arrêté du ministre des transports n° 290-97 du 5 chaoual 1417 (13 février 1997) modifiant et complétant l'arrêté du ministre des travaux publics et des communications n° 50-73 du 20 hija 1392 (25 janvier 1973) fixant les caractéristiques et les conditions d'aménagement des véhicules affectés à des transports touristiques.

    Arrêté du ministre des transports n° 1997-96 du 15 rejeb 1417 (27 novembre 1996) modifiant l'arrêté du ministre des travaux publics et des communications n° 50-73 du 20 hija 1392 (25 janvier 1973) fixant les caractéristiques et les conditions d'aménagement des véhicules affectés à des transports occasionnels touristiques​

    Arrêté du ministre des travaux publics et des communications n° 8-70 du 21/10/1970 (21 octobre 1970) modifiant l'arrêté du ministre des travaux publics et des communications n° 703-66 du 5 décembre 1966 fixant les caractéristiques et les conditions d'aménagement des autocars affectés à des transports occasionnels touristiques.

    Arrêté du ministre des travaux publics et des communications n° 652-74 du 14 joumada II 1394 (5 juillet 1974) modifiant et complétant l'arrêté du ministre des travaux publics et des communications n° 50-73 du 20 hija 1392 (25 janvier 1973) fixant les caractéristiques et les conditions d'aménagement des véhicules affectés à des transports occasionnels touristiques.

    Arrêté du ministre des travaux publics et des communications n° 1022-73 du 6 ramadan 1393 (4 octobre 1973) fixant les caractéristiques et les conditions d'aménagement et d'exploitation des véhicules dits voitures de grande remise.

    Arrêté du ministre du transport et de la marine marchande, du tourisme, de l'énergie et des mines n° 2535-96 du 23 joumada I 1418 (26 septembre 1997) modifiant et complétant l'arrêté du ministre des travaux publics et des communications n° 50-73 du 20 hija 1392 (25 janvier 1973) fixant les caractéristiques et les conditions d'aménagement des véhicules affectés à des transports touristiques​

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