27 JUIL. 2024

Ingénierie et BTP

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Système d'Agrément des personnes physiques ou morales exécutant des prestations d'études et de maîtrise d'oeuvre

Espace BET

1. Dépôt et suivi des dossiers d'Agréments des Bureaux d'Etudes en ligne - Nouvelle Plateforme (NOUVEAU)

2. Téléchargement du Guide Utilsation de la Nouvelle Plateforme DEQCA (NOUVEAU)

3. Suivre l'état d'un dossier en cours de traitement d'un bureau d'étude par numéro du Registre de Commerce et par ville - Ancienne Plateforme (NOUVEAU) 

Avis récents

1. Avis aux BCI au sujet du nouveau règlement intérieur du système d'agrément (version avril 2023) suite à l'entrée en vigueur du D22 . (NOUVEAU)

2. Avis aux BCI relatif au sujet du nouveau Règlement Intérieur du Système d'Agrément. (NOUVEAU)

3. Avis relatif à l'application des dispositions du Nouveau Règlement Intérieur du Système d'agrément. (NOUVEAU)

4. Avis relatif à l’entrée en vigueur du nouveau règlement intérieur du système d’agrément

5. Avis relatif à la procédure du renouvellement du certificat d’agrément pour les domaines octroyés à titre définitif

6. Avis relatif aux changements intervenus dans les éléments donnant lieu à l’agrément d’un BCI

7. Avis aux Dirigeants des Bureaux d'études : Au sujet de l'authenticité des documents constitutifs des demandes d'Agrément.

8. AVIS AUX PROFESSIONNELS DU BTP ET LES BET

9. Avis aux bureaux d'études relatif à l’accueil des gérants ou leurs représentants par le secrétariat permanent

10. Avis aux bureaux d'études relatif au nouveau siège pour le dépôt des dossiers d'agrément

Divers Avis

1. Avis aux bureaux d'études relatif au dépôt des dossiers d'agrément - Signature CVs

2. Communiqué du METL relatif au Système d’Agrément des BET (Domaine D20)

3. Communiqué du METL relatif au Système d’Agrément des BET (Domaine D21)

Téléchargement de documents

1. Nouveau Règlement intérieur du système d’agrément (avec D22) - Version Avril 2023 (NOUVEAU)

2. Annexe I- Déclaration sur l’honneur de la non affiliation du gérant à la CNSS (NOUVEAU)

3. Annexe II- Déclaration sur l’honneur pour le renouvellement du certificat d’agrément (NOUVEAU)

4. GUIDE D'ACCES A LA NOUVELLE PLATEFORME (NOUVEAU)

5. Téléchargement du Guide Utilsateur pour Actualisation des Données d'Identification des Bureaux d'Etudes (Nouveau)

6. Téléchargement de la déclaration sur l'honneur - Information BET

7. Téléchargement de la déclaration sur l'honneur - Authenticité des pièces (NOUVEAU)

8. Décret n° 2-98-984 du 4 hija 1419 (22 Mars 1999)

9. Téléchargement de la nouvelle demande d'Agrément

10. Documents à fournir pour le renouvellement du certificat d'Agrément après trois ans de validité du certificat

11. Règlement intérieur

12. Arrêté du Ministre de l'Equipement et du Transport n° 2053-13 du 19 Chaabane 1434 (20 juin 2013)en version arabe et française

Espace Maitres d'Ouvrages

1. Consultation de la liste des bureaux d'études agrées par domaine

2. Consultation de la liste des bureaux d'études sanctionnées par un retrait de certificat et/ou par non admission à déposer un dossier d'agrément

3. (NOUVEAU) Consultation de la liste des bureaux d'études sanctionnées par un retrait de certificat et/ou par non admission à déposer un dossier d'agrément - 2021

4. Recherche d'un bureau d'étude par numéro du Registre de Commerce et par ville